AGB
Conditions Générales de Vente et informations à l’attention des clients
Table des matières
- Domaine d’application
- Conclusion du contrat
- Droit de rétractation
- Prix et modalités de paiement
- Conditions de livraison
- Conformité & garantie légales
- Loi applicable, juridiction compétente
- Règlement extrajudiciaire des litiges
- Réserve de modification des CGV
1.Domaine d’application
1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à tous les contrats conclus entre un consommateur ou un professionnel et Black Forest Footwear Technologies GmbH (ci-après dénommé le « vendeur ») et ayant pour objet les produits et/ou les prestations présentés par le vendeur sur sa boutique en ligne. Les présentes CGV annulent toutes conditions imposées par le client, sauf s'il en a été convenu autrement.
1.2 Au sens des présentes CGV est considérée comme consommateur, toute personne physique qui agit à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Le terme « professionnel » utilisé dans les présentes CGV désigne toute personne physique ou morale qui agit, y compris par l’intermédiaire d’une autre personne agissant en son nom ou pour son compte, à des fins qui entrent dans le cadre son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale.
Dans les présentes CGV, le terme « client » désigne aussi bien un consommateur qu’un professionnel.
2.Conclusion du contrat
2.1 Les descriptions de produits publiées sur la boutique en ligne du vendeur correspondent à des offres fermes de la part du vendeur. Celles-ci peuvent être acceptées par le client conformément au processus décrit ci-après « commande ».
2.2 Le client peut passer commande et accepter ainsi l'offre du vendeur par téléphone, par courrier, par fax, par courriel ou par le biais du formulaire de commande intégré dans la boutique en ligne du vendeur. Lors d'une commande via le formulaire en ligne, le client, après avoir saisi les informations personnelles relatives à la commande et cliqué sur le bouton achevant la commande (« Confirmer la commande »), émet une déclaration d'acceptation ferme de l'offre se rapportant aux marchandises contenues dans son panier de commande.
2.3 Le vendeur adresse au client un accusé réception (par voie postale ou électronique) de la commande qui lui est transmis.
2.4 Le contrat est archivé par le vendeur et un exemplaire est transmis au client conjointement aux présentes CGV. Cette transmission a lieu au moment de l'envoi de la commande sous forme de texte (courriel, fax ou lettre). Par ailleurs, ce document est aussi archivé sur le site du vendeur et peut être demandé gratuitement par le client par le biais de son compte protégé par un mot de passe. Le client devra cependant avoir créé un compte sur le site du vendeur avant de passer sa commande.
2.5 Avant de passer une commande ferme et définitive via le formulaire en ligne du vendeur, le client a la possibilité de corriger les informations saisies avec les fonctions habituelles du clavier. De plus, l’ensemble des informations communiquées sera de nouveau affiché dans une fenêtre de confirmation juste avant la validation définitive de la commande et pourra y être corrigé de la même façon.
2.6 Seule la langue française fait foi pour la conclusion du contrat.
2.7 Le traitement de la commande et la prise de contact se font par e-mail et via un système automatisé de traitement de la commande. Le client se doit de veiller à l'exactitude de l'adresse e-mail fournie pour des raisons de traitement de la commande et afin qu'il puisse recevoir les e-mails envoyés par le vendeur. Par ailleurs, le client doit également veiller, en cas d'utilisation de filtres d'e-mails indésirables (anti-spam), à ce que l'ensemble des e-mails envoyés par le vendeur lui-même ou par des tiers chargés du traitement de la commande puisse être reçu
3.Droit de rétractation
Les clients consommateurs ont un droit de rétractation. Plus de détails portant sur le droit de rétractation figurent dans les informations du vendeur concernant l’exercice du droit de rétractation.
4.Prix et modalités de paiement
4.1 A moins qu’il n’en soit disposé autrement dans les descriptions de produit publiées par le vendeur, les prix indiqués par le vendeur sont des prix définitifs en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils incluent donc la taxe sur la valeur ajoutée (TVA). Des frais de livraison et d'expédition supplémentaires pourraient cependant s'appliquer. Ils seront, le cas échéant, expressément indiqués dans la description des produits correspondante.
4.2 Les livraisons France métropolitaine et Allemagne seront prises en charge par le vendeur. La livraison dans les autres pays (y compris ceux figurant dans l’union européenne) peut engendrer des frais supplémentaires à la charge du client et non imputables au vendeur. Comptent parmi les frais, par exemple, ceux liés aux transferts monétaires effectués par les établissements de crédit (frais de virement, frais de change) et les charges ou taxes d’importation (droits de douane). De tels coûts peuvent également être engendrés dans le cadre d’un transfert monétaire si la livraison a lieu dans un pays appartenant à l’Union européenne, mais que le client effectue le paiement à partir d’un pays hors Union européenne.
4.3 Le client peut choisir entre les différents moyens de paiement affichés sur le site du vendeur.
4.4 Si le Client choisit le mode de paiement « PayPal », le paiement se fait par le biais du prestataire de services PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., Boulevard Royal, L-2499 Luxembourg, conformément aux conditions générales d’utilisation (voir https://www.paypal.com/fr/webapps/mpp/ua/useragreement-full?locale.x=fr_FR)
Pour les autres moyens de paiement, veuillez consulter notre rubrique sur notre politique de confidentialité article 7 paragraphe 4.
5.Conditions de livraison
5.1 La livraison des marchandises s'effectue régulièrement par correspondance à l'adresse indiquée par le client, sauf s'il en a été convenu autrement. L'adresse de livraison figurant sur la commande traitée et gérée par le vendeur fait référence lors de l'exécution de la transaction. Par dérogation, si le client a choisi le mode de paiement PayPal, l'adresse de livraison de référence sera celle enregistrée par le client au moment du paiement via PayPal.
5.2 Si la société de transport retourne la marchandise au vendeur en raison de l'impossibilité de la remettre au client, les frais engendrés par l’échec de l'expédition seront imputables au client. Cependant, ceci ne s’appliquera pas si le client a correctement exercé son droit de rétractation, si le client n'est pas responsable des circonstances ayant conduit à l'impossibilité de la remise de la marchandise, ou encore, s'il a été provisoirement empêché de réceptionner la livraison, à moins que le vendeur lui ait annoncé par avance un délai de livraison raisonnable.
5.3 Pour des raisons de logistique, un enlèvement par les soins du client n’est pas possible.
6.Conformité & Garantie Légales
6.1 Le vendeur est tenu des défauts de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L.217-4 et suivants du code de la consommation et des défauts cachés de la chose vendue dans les conditions prévues aux articles 1641 et suivants du code civil.
6.2 Le consommateur bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coûts prévues par l’article L.217-9 du code de la consommation. Il est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien, sauf pour les biens d'occasion.
6.3 La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
6.4 Le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du code civil. Dans cette hypothèse, il a le choix entre la résolution de la vente ou la réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.
6.5 Pour les garanties commerciales éventuelles, veuillez consulter le site web du vendeur.
6.6 Si le consommateur veut formuler une demande au titre de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du code de la consommation ou de la garantie des défauts de la chose vendue au sens des articles 1641 et suivants du code civil, il peut l’adresser au vendeur (Black Forest Footwear Technologies GmbH, Eichhalde 43, 79104 Freiburg, Allemagne, E-Mail: bonjour@maisonbaum.com).
7.Loi applicable, juridiction compétente
7.1 Si le client est un consommateur au sens de l’article 1.2, toute relation juridique entre les parties contractantes est régie par la loi du pays où le client a sa résidence habituelle, à l’exclusion du droit commercial international des Nations Unies. La juridiction compétente pour tout litige en relation avec le présent contrat est exclusivement celle de la résidence habituelle du client.
7.2 Si le client est un professionnel au sens de l’article 1.2, toute relation juridique entre les parties contractantes est régie par la loi du pays où le vendeur a son siège social, à l’exclusion du droit commercial international des Nations Unies. La juridiction compétente pour tout litige en relation avec le présent contrat est exclusivement celle du siège social du vendeur.
8.Règlement extrajudiciaire des litiges
8.1 La commission européenne fournit une plateforme de règlement extrajudiciaire des litiges en ligne sous le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr.
En vue d’un règlement de litiges avec un vendeur, les consommateurs disposent de la faculté de recourir à une médiation par le biais de cette plateforme européenne.
8.2 Conformément aux dispositions du Code de la consommation un règlement amiable s’applique aussi pour des litiges de consommation transfrontaliers. Si le client veut recourir au service d’une telle médiation, il peut consulter le site internet de la commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso/commission).
Ce site internet fournit notamment les coordonnées du Centre européen des consommateurs France et des indications relatives aux modalités de l’assistance dont le consommateur peut bénéficier en vue du règlement extrajudiciaire de tels litiges transfrontaliers.
Si le client veut recourir au service de médiation lors d’un litige avec le vendeur, il doit s’adresser préalablement par écrit au vendeur. Le service du médiateur ne peut être saisi que lorsqu’un accord avec le vendeur n’a pas abouti.
9.Réserve de modification des CGV :
Le vendeur se réserve le droit de porter des modifications aux présentes CGV sans devoir de préavis ni devoir de notification.Il est de la responsabilité des clients de consulter de manière régulière lesdites CGV afin de rester informés de toute modification.
Les présentes CGV ont été établies le 10/10/2019.
General Terms and Conditions
Table of Contents
- Scope of Application
- Conclusion of the Contract
- Right to Cancel
- Prices and Payment Conditions
- Shipment and Delivery Conditions
- Reservation of Proprietary Rights
- Warranty
- Special Conditions for the Processing of Goods According to Client's Specification
- Special Conditions for Assembly/Installation Services
- Redemption of Campaign Vouchers
- Redemption of Gift Vouchers
- Applicable Law
- Place of Jurisdiction
- Alternative dispute resolution
- Reserve for amendment of terms and conditions
1. Scope of Application
1.1 These General Terms and Conditions (hereinafter referred to as "GTC") of the company Black Forest Footwear Technologies GmbH (hereinafter referred to as "Seller”) shall apply to all contracts concluded between a consumer or a trader (hereinafter referred to as "Client”) and the Seller relating to all goods and/or services presented in the Seller's online shop. The inclusion of the Client’s own conditions is herewith objected to, unless other terms have been stipulated.
1.2 Regarding the purchase of vouchers, these GTC shall apply accordingly, unless expressly agreed otherwise.
1.3 For contracts regarding the delivery of vouchers, these GTC shall apply accordingly, unless expressly agreed otherwise.
1.4 A consumer pursuant to these GTC is any natural person concluding a legal transaction for a purpose attributed neither to a mainly commercial nor a self-employed occupational activity. A trader pursuant to these GTC is any natural or legal person or partnership with legal capacity acting in the performance of a commercial or self-employed occupational activity when concluding a legal transaction.
1.5 Digital content in the sense of these GTC is all data not on a tangible medium which are produced in digital form and are supplied by the Seller by granting certain usage rights precisely defined in these GTC.
2.Conclusion of the Contract
2.1 The product descriptions in the Seller’s online shop do not constitute binding offers on the part of the Seller, but merely serve the purpose of submitting a binding offer by the Client.
2.2 The Client may submit the offer via the online order form integrated into the Seller's online shop. In doing so, after having placed the selected goods and/or services in the virtual basket and passed through the ordering process, and by clicking the button finalizing the order process, the Client submits a legally binding offer of contract with regard to the goods and/or services contained in the shopping cart. The Client may also submit his offer to the Seller by telephone, e-mail or per online contact form.
2.3 The Seller may accept the Client’s offer within five days,
by transferring a written order confirmation or an order confirmation in written form (fax or e-mail); insofar receipt of order confirmation by the Client is decisive, or
by delivering ordered goods to the Client; insofar receipt of goods by the Client is decisive, or
by requesting the Client to pay after he placed his order.
Provided that several of the aforementioned alternatives apply, the contract shall be concluded at the time when one of the aforementioned alternatives firstly occurs. Should the Seller not accept the Client’s offer within the aforementioned period of time, this shall be deemed as rejecting the offer with the effect that the Client is no longer bound by his statement of intent.
2.4 If the Client chooses "PayPal Express” when placing his order, payment processing is handled by the payment service provider PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (hereinafter referred to as “PayPal”). The PayPal terms of use shall apply which can be viewed at: https://www.paypal.com/ie/webapps/mpp/ua/servicedescription-full?locale.x=en_IE.
In case the Client has no PayPal account, the conditions for payments without PayPal account will apply which can be viewed at: https://www.paypal.com/ie/webapps/mpp/ua/legalhub-full?locale.x=en_US.
If the Client chooses “PayPal Express” as payment method, he initiates also a payment order to PayPal by clicking the button finalizing the order process. In this case, the Seller declares his acceptance of the Client’s offer already at the time when the Client initiates the payment transaction by clicking the button finalizing the ordering process.
2.5 If the Client chooses the payment method “Amazon Payments”, payments are processed by the payment service provider Amazon Payments Europe S.C.A., 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg (hereinafter referred to as „Amazon“).
If the Client chooses “Amazon Payments” as payment method during the online ordering process, he, at the same time, makes a payment order to Amazon when initiating the payment transaction by clicking the button finalizing the ordering process. In this case, the Seller declares his acceptance of the Client’s offer at the time when the Client initiates the payment transaction by clicking the button finalizing the ordering process.
2.6 When submitting an offer via the Seller's online order form, the text of the contract is stored by the Seller after the contract has been concluded and transmitted to the Client in text form (e.g. e-mail, fax or letter) after the order has been sent. The Seller shall not make the contract text accessible beyond this. If the Client has set up a user account in the Seller's online shop prior to sending his order, the order data shall be stored on the Seller's website and can be accessed by the Client free of charge via his password-protected user account by specifying the corresponding login data.
2.7 Prior to submitting a binding order via the Seller’s online order form, the Client may recognize input errors by reading attentively the information displayed on the screen. The enlargement function of the browser to enlarge the display on the screen may be an effective method for better recognizing input errors.
The Client can correct all the data entered via the usual keyboard and mouse function during the electronic ordering process, until he clicks the button finalizing the ordering process.
2.8 The German and the English language are exclusively available for the conclusion of the contract.
2.9 Order processing and contacting usually takes place via e-mail and automated order processing. It is the Client’s responsibility to ensure that the e-mail address he provides for the order processing is accurate so that e-mails sent by the Seller can be received at this address. In particular, it is the Client`s responsibility, if SPAM filters are used, to ensure that all e-mails sent by the Seller or by third parties commissioned by the Seller with the order processing can be delivered.
2.10 When ordering goods which are covered by the Weapons Act of the Federal Republic of Germany (WaffG), the Client must be of legal age. Clients who wish to acquire weapons and ammunition listed in Annex 2 of the WaffG as weapons and ammunition requiring a permit must hold a purchase permit. The Seller shall point out in the respective article description if the goods in question are covered by the Weapons Act or if they are subject to authorisation within the meaning of Annex 2 of the Weapons Act.
2.11 When ordering goods that are covered by the Weapons Act, the Client assures by sending his order that he is at least 18 years old and that his name and address are correct. The Client further undertakes that only he himself will receive the goods. A delivery of the product takes place only with previous successful examination of the age and an authentication of the Client.
2.12 When ordering goods that are subject to permission under the Weapons Act, proof of the acquisition permit must in addition be provided. Goods subject to permission are only sold and delivered on presentation of a valid purchase permit in the original or as a publicly (officially or notarially) certified copy of all inscribed pages. The goods will only be handed over after a successful age check and authentication of the Client.
3.Right to Cancel
3.1 Consumers are entitled to the right to cancel.
3.2 Detailed information about the right to cancel are provided in the Seller’s instruction on cancellation.
3.3 The right to cancel does not apply to consumers, who are no nationals of a member state of the European Union at the time of concluding the contract und whose exclusive domicile and delivery address were located outside of the European Union at the time of concluding the contract.
4.Prices and Payment Conditions
4.1 Unless otherwise stated in the Seller’s product description, prices indicated are total prices including the statutory sales tax. Delivery costs, where appropriate, will be indicated separately in the respective product description.
4.2 Payment can be made using one of the methods mentioned in the Seller’s online shop.
4.3 In case of delivery to countries outside the European Union, additional costs may incur in individual cases for which the Seller is not responsible and which have to be borne by the Client. This includes for example transfer fees charged by banking institutes (transfer charges, exchange fees) or import duties or taxes (customs). Such costs regarding money transfer may also incur, if delivery is not made in a country outside the European Union and the Client carries out the payment from a country outside the European Union.
4.4 If the payment method “purchase on account” is selected, the purchase price is due after the goods have been delivered and invoiced. In this case, the purchase price is to be paid within 7 (seven) days from receipt of the invoice without deduction, unless otherwise agreed. The Seller reserves the right to offer the payment method “purchase on account” only up to a certain order volume, and he may refuse this payment method if the specified order volume is exceeded. In this case, the Seller will inform the Client in his payment information displayed in the online shop of a corresponding payment restriction.
4.5 If the payment method "PayPal direct debit" is selected, PayPal collects the invoice amount from the customer's bank account on behalf of the Seller after a SEPA direct debit mandate has been issued, but not before the deadline for pre-notification has expired. Pre-notification means any communication (e. g. invoice, policy, contract) to the Client announcing a debit via SEPA direct debit. If the direct debit is not honored due to insufficient account coverage or due to the indication of an incorrect bank account, or if the Client objects to the debit, even though he is not entitled to do so, the Client shall bear the fees arising from the reversal of the respective bank, if he is responsible for this.
4.6 If the payment method direct debit via Stripe is selected, the payment shall be processed via the payment service provider Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Ireland (hereinafter referred to as "Stripe"). In this case, Stripe collects the invoice amount from the customer's bank account on behalf of the Seller after a SEPA direct debit mandate has been issued, but not before the expiry of the period for pre-notification. Pre-notification is any communication (e.g. invoice, policy, contract) to the Client that announces a debit by means of a SEPA direct debit. If the direct debit is not redeemed due to insufficient funds in the account or due to the indication of incorrect bank details, or if the Client objects to the debit although he is not entitled to do so, the Client shall bear the fees arising from the reversal of the debit entry by the respective credit institution if he is responsible for this. The Seller reserves the right to carry out a credit check when selecting the SEPA direct debit payment method and to reject this payment method in the event of a negative credit check.
4.7 When payments are made using a payment method offered by PayPal, handling of payments takes place via the payment service provider PayPal ((Europe) S.a. r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (hereinafter called “PayPal”) subject to the PayPal terms of use which can be viewed at: https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/useragreement-full.
In case the client has no PayPal account, the conditions applicable for payments without PayPal account will be effective. They can be viewed at: https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacywax-full
4.8 If the payment method "immediate bank transfer" is selected, payment processing is carried out via the payment service provider SOFORT GmbH, Theresienhöhe 12,80339 Munich (hereinafter referred to as "IMMEDIATE"). If he wants to be able to pay the invoice amount via “immediate bank transfer,” the Client must have an online banking account that is activated for participation in “immediate bank transfer”. Furthermore he must have the appropriate credentials during the payment process, and must confirm the payment instruction to IMMEDIATE . The payment transaction will be executed immediately afterwards and the Client’s bank account debited accordingly. Further information on the payment method “immediate bank transfer” can be called up by the Client at https://www.sofort.com/ger-DE/kaeufer/su/so-funktioniert-sofort-ueberweisung/.
4.9 If the method of payment Klarna Invoice Purchase or the method of payment Klarna Installment Purchase is selected, payment processing is carried out via Klarna AB (publ)[https://www.klarna.com/de], Sveavägen 46,111 34 Stockholm, Sweden (hereinafter referred to as "Klarna"). Further information on Klarna Invoice and Installment Purchase as well as the terms and conditions of Klarna can be found in the Seller's payment information, which can be viewed at the following Internet address:
https://maisonbaum.com/pages/zahlungsarten
5.Shipment and Delivery Conditions
5.1 Goods are generally delivered on dispatch route and to the delivery address indicated by the Client, unless agreed otherwise. During the processing of the transaction, the delivery address indicated in the Seller’s order processing is decisive. However, in case the Client selects the payment method PayPal, the delivery address deposited with PayPal at the date of payment shall be decisive.
5.2 Should the assigned transport company return the goods to the Seller, because delivery to the Client was not possible, the Client bears the costs for the unsuccessful dispatch. This shall not apply, if the Client exercises his right to cancel effectively, if the delivery cannot be made due to circumstances beyond the Client's control or if he has been temporarily impeded to receive the offered service, unless the Seller has notified the Client about the service for a reasonable time in advance.
5.3 Personal collection is not possible for logistical reasons.
6.Reservation of Proprietary Rights
If the Seller provides advance deliveries, he retains title of ownership to the delivered goods, until the purchase price owed has been paid in full.
7.Warranty
7.1 Should the object of purchase be deficient, statutory provisions shall apply.
7.2 Deviating hereof regarding used goods: Claims for defects are excluded if the defect does not occur until one year after delivery of the goods. Defects that occur within one year of delivery of the goods can be asserted within the statutory limitation period.
The shortening of the limitation period does not apply,
for a product, which was not used, in accordance with its usual application, for building construction and which was the cause of the building's defectiveness,
for claims for damages and reimbursement of expenses on the part of the client, and
if the Seller has fraudulently concealed the defect.
7.3 The Client is asked to notify any obvious transport damages to the forwarding agent and to inform the Seller accordingly. Should the Client fail to comply therewith, this shall not affect his statutory or contractual claims for defects.
8.Special Conditions for the Processing of Goods According to Client's Specification
8.1 The Client shall indemnify the Seller from claims of third parties asserted against the Seller in connection with a violation of their rights by the Seller’s contractual use of the Client’s content. The Client shall also bear the reasonable costs required for the necessary legal defense, including all court and lawyer's fees according to the statutory rate. This shall not apply if the Client is not responsible for the infringement. In the event of claims by third parties, the Client shall be obliged to provide the Seller promptly, truthfully, and completely with all information that is necessary for the verification of the claims asserted for a corresponding defense.
8.2 The Seller reserves the right to refuse processing orders, if the content provided by the Client for this purpose violates legal or official prohibitions or morality. This shall apply in particular to the provision of content that is anti-constitutional, racist, xenophobic, discriminatory, offensive, or youth-endangering, and/or if it glorifies violence.
9.Special Conditions for Assembly/Installation Services
9.1 The Seller shall perform his services at his discretion either himself or by qualified personnel selected by him. The Seller may also make use of the services of third parties (subcontractors) acting on the Seller's behalf. Unless otherwise stated in the Seller's description of services, the Client shall not be entitled to the selection of a specific person to perform the desired service.
9.2 The Client shall provide the Seller with the complete and truthful information required for the provision of the service owed, provided that the procurement of such information does not fall within the Seller's obligations under the terms of the contract.
9.3 The Seller shall contact the Client after conclusion of the contract in order to arrange a date with the Client for the performance owed. The Client shall ensure that the Seller or the personnel commissioned by the Seller have access to the Client's facilities at the agreed time .
9.4 The risk of accidental loss and accidental deterioration of the goods sold shall not pass to the Client until the assembly work has been completed and the goods have been handed over to the Client.
10.Redemption of Campaign Vouchers
10.1 Vouchers which are issued by the Seller free of charge, for a specific period of validity in the context of promotional activities and which cannot be purchased by the Client (hereinafter referred to as "campaign vouchers”) can only be redeemed in the Seller’s online shop and only within the indicated time period.
10.2 Individual products may be excluded from the voucher campaign, if such a restriction results from the conditions of the campaign voucher.
10.3 Campaign vouchers can only be redeemed prior to the conclusion of the order procedure. Subsequent offsetting is not possible.
10.4 Only one campaign voucher can be redeemed per order.
10.5 The goods value should meet at least the amount of the campaign voucher. The Seller will not refund remaining assets.
10.6 If the value of the campaign voucher is not enough for the order, the Client may choose one of the remaining payment methods offered by the Seller to pay the difference.
10.7 The campaign voucher credit will not be redeemed in cash and is not subject to any interest.
10.8 The campaign voucher will not be redeemed, if the Client, in the context of his legal right to cancel, returns goods paid fully or partially by a campaign voucher.
10.9 The campaign voucher is transferable. The Seller may render performance with discharging effect to the respective owner who redeems the campaign voucher in the Seller’s online shop. This does not apply, if the Seller has knowledge or grossly negligent ignorance of the non-entitlement, legal incapacity or of the missing right of representation regarding the respective owner.
11.Redemption of Gift Vouchers
11.1 Vouchers which can be purchased via the Seller’s online shop (hereinafter referred to as "gift vouchers") can only be redeemed in the Seller’s online shop, unless otherwise stipulated in the voucher.
11.2 Gift vouchers and remaining assets of gift vouchers can be redeemed by the end of the third year following the year of the gift voucher purchase. Remaining assets will be credited to the Client’s voucher account.
11.3 Gift vouchers can only be redeemed prior to the conclusion of the order procedure. Subsequent offsetting is not possible.
11.4 Only one gift voucher can be redeemed per order.
11.5 Gift vouchers can only be used for the purchase of goods and not for the purchase of other gift vouchers.
11.6 If the value of the gift voucher is not enough for the order, the Client may choose one of the remaining payment methods offered by the Seller to pay the difference.
11.7 The gift voucher credit will not be redeemed in cash and is not subject to any interest.
11.8 The gift voucher is transferable. The Seller may render performance with discharging effect to the respective owner who redeems the gift voucher in the Seller’s online shop. This does not apply, if the Seller has knowledge or grossly negligent ignorance of the non-entitlement, legal incapacity or of the missing right of representation regarding the respective owner.
12.Applicable Law
12.1 The law of the Federal Republic of Germany shall apply to all legal relationships between the parties under exclusion of the laws governing the international purchase of movable goods. For consumers, this choice of law only applies to the extent that the granted protection is not withdrawn by mandatory provisions of the law of the country, in which the consumer has his habitual residence.
12.2 With regard to the statutory right of cancellation, this choice of law does not apply to consumers who do not belong to a member state of the European Union at the time of the conclusion of the contract and whose sole place of residence and delivery address are outside the European Union at the time of the conclusion of the contract.
12.3 Furthermore, this choice of law regarding the right to cancel does not apply to consumers, who are not nationals of a member state of the European Union at the time of concluding the contract and whose exclusive domicile and delivery address is located outside of the European Union at the time of concluding the contract.
13.Place of Jurisdiction
If the Client is a businessman, a legal entity of public law or a separate estate under public law with its seat in the territory of the Federal Republic of Germany, the Seller’s place of business shall be the sole place of jurisdiction for all legal disputes arising from this contract. If the Client is domiciled outside the territory of the Federal Republic of Germany, the Seller’s place of business shall be the sole place of jurisdiction for all legal disputes arising from this contract provided that the contract or claims from the contract can be assigned to the Client’s professional or commercial activities. In any event however, regarding the aforementioned cases the Seller is entitled to call the court responsible for the seat of the Client.
14.Alternative Dispute Resolution
14.1 The EU Commission provides on its website the following link to the ODR platform: https://ec.europa.eu/consumers/odr.
This platform shall be a point of entry for out-of-court resolutions of disputes arising from online sales and service contracts concluded between consumers and traders.
14.2 The Seller is neither obliged nor prepared to attend a dispute settlement procedure before an alternative dispute resolution entity.
15.Reserve for amendments of terms and conditions
The seller reserves the right to make changes to these Terms and Conditions without notice.It is the responsibility of customers to regularly consult these terms and conditions in order to stay informed of any changes.
These terms and conditions have been established on the 10th of October 2019.
Allgemeine Geschäftsbedingungen mit Kundeninformationen
Inhaltsverzeichnis
- Geltungsbereich
- Vertragsschluss
- Widerrufsrecht
- Preise und Zahlungsbedingungen
- Liefer- und Versandbedingungen
- Eigentumsvorbehalt
- Mängelhaftung (Gewährleistung)
- Einlösung von Aktionsgutscheinen
- Einlösung von Geschenkgutscheinen
- Anwendbares Recht
- Gerichtsstand
- Alternative Streitbeilegung
- Änderungsvorbehalt der AGB
1. Geltungsbereich
1.1 Diese Allgemeinen Geschäftsbedingungen (nachfolgend "AGB") der Black Forest Footwear Technologies GmbH (nachfolgend "Verkäufer"), gelten für alle Verträge über die Lieferung von Waren, die ein Verbraucher oder Unternehmer (nachfolgend „Kunde“) mit dem Verkäufer hinsichtlich der vom Verkäufer in seinem Online-Shop dargestellten Waren abschließt. Hiermit wird der Einbeziehung von eigenen Bedingungen des Kunden widersprochen, es sei denn, es ist etwas anderes vereinbart.
1.2 Für Verträge über die Lieferung von Gutscheinen gelten diese AGB entsprechend, sofern insoweit nicht ausdrücklich etwas Abweichendes geregelt ist.
1.3 Verbraucher im Sinne dieser AGB ist jede natürliche Person, die ein Rechtsgeschäft zu Zwecken abschließt, die überwiegend weder ihrer gewerblichen noch ihrer selbständigen beruflichen Tätigkeit zugerechnet werden können. Unternehmer im Sinne dieser AGB ist eine natürliche oder juristische Person oder eine rechtsfähige Personengesellschaft, die bei Abschluss eines Rechtsgeschäfts in Ausübung ihrer gewerblichen oder selbständigen beruflichen Tätigkeit handelt.
2. Vertragsschluss
2.1 Die im Online-Shop des Verkäufers enthaltenen Produktbeschreibungen stellen keine verbindlichen Angebote seitens des Verkäufers dar, sondern dienen zur Abgabe eines verbindlichen Angebots durch den Kunden.
2.2 Der Kunde kann das Angebot über das in den Online-Shop des Verkäufers integrierte Online-Bestellformular abgeben. Dabei gibt der Kunde, nachdem er die ausgewählten Waren in den virtuellen Warenkorb gelegt und den elektronischen Bestellprozess durchlaufen hat, durch Klicken des den Bestellvorgang abschließenden Buttons ein rechtlich verbindliches Vertragsangebot in Bezug auf die im Warenkorb enthaltenen Waren ab. Ferner kann der Kunde das Angebot auch telefonisch, per E-Mail oder per Online-Kontaktformular gegenüber dem Verkäufer abgeben.
2.3 Der Verkäufer kann das Angebot des Kunden innerhalb von fünf Tagen annehmen,
indem er dem Kunden eine schriftliche Auftragsbestätigung oder eine Auftragsbestätigung in Textform (Fax oder E-Mail) übermittelt, wobei insoweit der Zugang der Auftragsbestätigung beim Kunden maßgeblich ist, oder
indem er dem Kunden die bestellte Ware liefert, wobei insoweit der Zugang der Ware beim Kunden maßgeblich ist, oder
indem er den Kunden nach Abgabe von dessen Bestellung zur Zahlung auffordert.
Liegen mehrere der vorgenannten Alternativen vor, kommt der Vertrag in dem Zeitpunkt zustande, in dem eine der vorgenannten Alternativen zuerst eintritt. Die Frist zur Annahme des Angebots beginnt am Tag nach der Absendung des Angebots durch den Kunden zu laufen und endet mit dem Ablauf des fünften Tages, welcher auf die Absendung des Angebots folgt. Nimmt der Verkäufer das Angebot des Kunden innerhalb vorgenannter Frist nicht an, so gilt dies als Ablehnung des Angebots mit der Folge, dass der Kunde nicht mehr an seine Willenserklärung gebunden ist.
2.4 Bei Auswahl der Zahlungsart „PayPal Express“ erfolgt die Zahlungsabwicklung über den Zahlungsdienstleister PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (im Folgenden: „PayPal“), unter Geltung der PayPal-Nutzungsbedingungen, einsehbar unter https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/useragreement-full oder - falls der Kunde nicht über ein PayPal-Konto verfügt – unter Geltung der Bedingungen für Zahlungen ohne PayPal-Konto, einsehbar unter https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacywax-full. Wählt der Kunde im Rahmen des Online-Bestellvorgangs „PayPal Express“ als Zahlungsart aus, erteilt er durch Klicken des den Bestellvorgang abschließenden Buttons zugleich auch einen Zahlungsauftrag an PayPal. Für diesen Fall erklärt der Verkäufer schon jetzt die Annahme des Angebots des Kunden in dem Zeitpunkt, in dem der Kunde durch Klicken des den Bestellvorgang abschließenden Buttons den Zahlungsvorgang auslöst.
2.5 Bei Auswahl der Zahlungsart "Amazon Payments" erfolgt die Zahlungsabwicklung über den Zahlungsdienstleister Amazon Payments Europe s.c.a., 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxemburg (im Folgenden: „Amazon“), unter Geltung der Amazon Payments Europe Nutzungsvereinbarung, einsehbar unter https://payments.amazon.de/help/201751590. Wählt der Kunde im Rahmen des Online-Bestellvorgangs „Amazon Payments“ als Zahlungsart aus, erteilt er durch Klicken des den Bestellvorgang abschließenden Buttons zugleich auch einen Zahlungsauftrag an Amazon. Für diesen Fall erklärt der Verkäufer schon jetzt die Annahme des Angebots des Kunden in dem Zeitpunkt, in dem der Kunde durch Klicken des den Bestellvorgang abschließenden Buttons den Zahlungsvorgang auslöst.
2.6 Bei der Abgabe eines Angebots über das Online-Bestellformular des Verkäufers wird der Vertragstext nach dem Vertragsschluss vom Verkäufer gespeichert und dem Kunden nach Absendung von dessen Bestellung in Textform (z. B. E-Mail, Fax oder Brief) übermittelt. Eine darüber hinausgehende Zugänglichmachung des Vertragstextes durch den Verkäufer erfolgt nicht. Sofern der Kunde vor Absendung seiner Bestellung ein Nutzerkonto im Online-Shop des Verkäufers eingerichtet hat, werden die Bestelldaten auf der Website des Verkäufers archiviert und können vom Kunden über dessen passwortgeschütztes Nutzerkonto unter Angabe der entsprechenden Login-Daten kostenlos abgerufen werden.
2.7 Vor verbindlicher Abgabe der Bestellung über das Online-Bestellformular des Verkäufers kann der Kunde mögliche Eingabefehler durch aufmerksames Lesen der auf dem Bildschirm dargestellten Informationen erkennen. Ein wirksames technisches Mittel zur besseren Erkennung von Eingabefehlern kann dabei die Vergrößerungsfunktion des Browsers sein, mit deren Hilfe die Darstellung auf dem Bildschirm vergrößert wird. Seine Eingaben kann der Kunde im Rahmen des elektronischen Bestellprozesses so lange über die üblichen Tastatur- und Mausfunktionen korrigieren, bis er den den Bestellvorgang abschließenden Button anklickt.
2.8 Für den Vertragsschluss stehen die deutsche und die englische Sprache zur Verfügung.
2.9 Die Bestellabwicklung und Kontaktaufnahme finden in der Regel per E-Mail und automatisierter Bestellabwicklung statt. Der Kunde hat sicherzustellen, dass die von ihm zur Bestellabwicklung angegebene E-Mail-Adresse zutreffend ist, so dass unter dieser Adresse die vom Verkäufer versandten E-Mails empfangen werden können. Insbesondere hat der Kunde bei dem Einsatz von SPAM-Filtern sicherzustellen, dass alle vom Verkäufer oder von diesem mit der Bestellabwicklung beauftragten Dritten versandten E-Mails zugestellt werden können.
3. Widerrufsrecht
3.1 Verbrauchern steht grundsätzlich ein Widerrufsrecht zu.
3.2 Nähere Informationen zum Widerrufsrecht ergeben sich aus der Widerrufsbelehrung des Verkäufers.
3.3 Das Widerrufsrecht gilt nicht für Verbraucher, die zum Zeitpunkt des Vertragsschlusses keinem Mitgliedstaat der Europäischen Union angehören und deren alleiniger Wohnsitz und Lieferadresse zum Zeitpunkt des Vertragsschlusses außerhalb der Europäischen Union liegen.
4. Preise und Zahlungsbedingungen
4.1 Sofern sich aus der Produktbeschreibung des Verkäufers nichts anderes ergibt, handelt es sich bei den angegebenen Preisen um Gesamtpreise, die die gesetzliche Umsatzsteuer enthalten. Gegebenenfalls zusätzlich anfallende Liefer- und Versandkosten werden in der jeweiligen Produktbeschreibung gesondert angegeben.
4.2 Bei Lieferungen in Länder außerhalb der Europäischen Union können im Einzelfall weitere Kosten anfallen, die der Verkäufer nicht zu vertreten hat und die vom Kunden zu tragen sind. Hierzu zählen beispielsweise Kosten für die Geldübermittlung durch Kreditinstitute (z.B. Überweisungsgebühren, Wechselkursgebühren) oder einfuhrrechtliche Abgaben bzw. Steuern (z.B. Zölle). Solche Kosten können in Bezug auf die Geldübermittlung auch dann anfallen, wenn die Lieferung nicht in ein Land außerhalb der Europäischen Union erfolgt, der Kunde die Zahlung aber von einem Land außerhalb der Europäischen Union aus vornimmt.
4.3 Die Zahlungsmöglichkeit/en wird/werden dem Kunden im Online-Shop des Verkäufers mitgeteilt.
4.4 Bei Zahlung mittels einer von PayPal angebotenen Zahlungsart erfolgt die Zahlungsabwicklung über den Zahlungsdienstleister PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg (im Folgenden: "PayPal"), unter Geltung der PayPal-Nutzungsbedingungen, einsehbar unter https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/useragreement-full oder - falls der Kunde nicht über ein PayPal-Konto verfügt – unter Geltung der Bedingungen für Zahlungen ohne PayPal-Konto, einsehbar unter https://www.paypal.com/de/webapps/mpp/ua/privacywax-full.
4.5 Bei Auswahl der Zahlungsart „SOFORT“ erfolgt die Zahlungsabwicklung über den Zahlungsdienstleister SOFORT GmbH, Theresienhöhe 12, 80339 München (im Folgenden „SOFORT“). Um den Rechnungsbetrag über „SOFORT“ bezahlen zu können, muss der Kunde über ein für die Teilnahme an „SOFORT“ frei geschaltetes Online-Banking-Konto verfügen, sich beim Zahlungsvorgang entsprechend legitimieren und die Zahlungsanweisung gegenüber „SOFORT“ bestätigen. Die Zahlungstransaktion wird unmittelbar danach von „SOFORT“ durchgeführt und das Bankkonto des Kunden belastet. Nähere Informationen zur Zahlungsart „SOFORT“ kann der Kunde im Internet unter https://www.klarna.com/sofort/ abrufen.
4.6 Bei Auswahl der Zahlungsart Rechnungskauf wird der Kaufpreis fällig, nachdem die Ware geliefert und in Rechnung gestellt wurde. In diesem Fall ist der Kaufpreis innerhalb von 7(sieben) Tagen ab Erhalt der Rechnung ohne Abzug zu zahlen, sofern nichts anderes vereinbart ist. Der Verkäufer behält sich vor, die Zahlungsart Rechnungskauf nur bis zu einem bestimmten Bestellvolumen anzubieten und diese Zahlungsart bei Überschreitung des angegebenen Bestellvolumens abzulehnen. In diesem Fall wird der Verkäufer den Kunden in seinen Zahlungsinformationen im Online-Shop auf eine entsprechende Zahlungsbeschränkung hinweisen.
4.7 Bei Auswahl der Zahlungsart „PayPal Lastschrift“ zieht PayPal den Rechnungsbetrag nach Erteilung eines SEPA-Lastschriftmandats, nicht jedoch vor Ablauf der Frist für die Vorabinformation im Auftrag des Verkäufers vom Bankkonto des Kunden ein. Vorabinformation ("Pre-Notification") ist jede Mitteilung (z.B. Rechnung, Police, Vertrag) an den Kunden, die eine Belastung mittels SEPA-Lastschrift ankündigt. Wird die Lastschrift mangels ausreichender Kontodeckung oder aufgrund der Angabe einer falschen Bankverbindung nicht eingelöst oder widerspricht der Kunde der Abbuchung, obwohl er hierzu nicht berechtigt ist, hat der Kunde die durch die Rückbuchung des jeweiligen Kreditinstituts entstehenden Gebühren zu tragen, wenn er dies zu vertreten hat.
4.8 Bei Auswahl der Zahlungsart Lastschrift via Stripe erfolgt die Zahlungsabwicklung über den Zahlungsdienstleister Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irland (im Folgenden: „Stripe“). In diesem Fall zieht Stripe den Rechnungsbetrag nach Erteilung eines SEPA-Lastschriftmandats, nicht jedoch vor Ablauf der Frist für die Vorabinformation im Auftrag des Verkäufers vom Bankkonto des Kunden ein. Vorabinformation ("Pre-Notification") ist jede Mitteilung (z.B. Rechnung, Police, Vertrag) an den Kunden, die eine Belastung mittels SEPA-Lastschrift ankündigt. Wird die Lastschrift mangels ausreichender Kontodeckung oder aufgrund der Angabe einer falschen Bankverbindung nicht eingelöst oder widerspricht der Kunde der Abbuchung, obwohl er hierzu nicht berechtigt ist, hat der Kunde die durch die Rückbuchung des jeweiligen Kreditinstituts entstehenden Gebühren zu tragen, wenn er dies zu vertreten hat. Der Verkäufer behält sich vor, bei Auswahl der Zahlungsart SEPA-Lastschrift eine Bonitätsprüfung durchzuführen und diese Zahlungsart bei negativer Bonitätsprüfung abzulehnen.
4.9 Bei Auswahl der Zahlungsart Kreditkarte via Stripe ist der Rechnungsbetrag mit Vertragsschluss sofort fällig. Die Zahlungsabwicklung erfolgt über den Zahlungsdienstleister Stripe Payments Europe Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irland (im Folgenden: „Stripe“). Stripe behält sich vor, eine Bonitätsprüfung durchzuführen und diese Zahlungsart bei negativer Bonitätsprüfung abzulehnen.
4.10 Bei Auswahl einer über den Zahlungsdienst "Klarna" angebotenen Zahlungsart erfolgt die Zahlungsabwicklung über die Klarna Bank AB (publ), Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Schweden (nachfolgend „Klarna“). Nähere Informationen sowie die Bedingungen von Klarna hierzu finden sich in den Zahlungsinformationen des Verkäufers, welche unter der folgenden Internetadresse einsehbar sind:
https://maisonbaum.com/pages/zahlungsarten
5. Liefer- und Versandbedingungen
5.1 Die Lieferung von Waren erfolgt auf dem Versandweg an die vom Kunden angegebene Lieferanschrift, sofern nichts anderes vereinbart ist. Bei der Abwicklung der Transaktion ist die in der Bestellabwicklung des Verkäufers angegebene Lieferanschrift maßgeblich. Abweichend hiervon ist bei Auswahl der Zahlungsart PayPal die vom Kunden zum Zeitpunkt der Bezahlung bei PayPal hinterlegte Lieferanschrift maßgeblich.
5.2 Sendet das Transportunternehmen die versandte Ware an den Verkäufer zurück, da eine Zustellung beim Kunden nicht möglich war, trägt der Kunde die Kosten für den erfolglosen Versand. Dies gilt nicht, wenn der Kunde den Umstand, der zur Unmöglichkeit der Zustellung geführt hat, nicht zu vertreten hat oder wenn er vorübergehend an der Annahme der angebotenen Leistung verhindert war, es sei denn, dass der Verkäufer ihm die Leistung eine angemessene Zeit vorher angekündigt hatte. Ferner gilt dies im Hinblick auf die Kosten für die Hinsendung nicht, wenn der Kunde sein Widerrufsrecht wirksam ausübt. Für die Rücksendekosten gilt bei wirksamer Ausübung des Widerrufsrechts durch den Kunden die in der Widerrufsbelehrung des Verkäufers hierzu getroffene Regelung.
5.3 Selbstabholung ist aus logistischen Gründen nicht möglich.
6. Eigentumsvorbehalt
Tritt der Verkäufer in Vorleistung, behält er sich bis zur vollständigen Bezahlung des geschuldeten Kaufpreises das Eigentum an der gelieferten Ware vor.
7. Mängelhaftung (Gewährleistung)
7.1 Ist die Kaufsache mangelhaft, gelten die Vorschriften der gesetzlichen Mängelhaftung.
7.2 Abweichend hiervon gilt bei gebrauchten Waren: Mängelansprüche sind ausgeschlossen, wenn der Mangel erst nach Ablauf eines Jahres ab Ablieferung der Ware auftritt. Mängel, die innerhalb eines Jahres ab Ablieferung der Ware auftreten, können innerhalb der gesetzlichen Verjährungsfrist geltend gemacht werden. Die Verkürzung der Haftungsdauer auf ein Jahr gilt jedoch nicht
für Sachen, die entsprechend ihrer üblichen Verwendungsweise für ein Bauwerk verwendet worden sind und dessen Mangelhaftigkeit verursacht haben,
für Schadensersatz- und Aufwendungsersatzansprüche des Kunden, sowie
für den Fall, dass der Verkäufer den Mangel arglistig verschwiegen hat.
7.3 Der Kunde wird gebeten, angelieferte Waren mit offensichtlichen Transportschäden bei dem Zusteller zu reklamieren und den Verkäufer hiervon in Kenntnis zu setzen. Kommt der Kunde dem nicht nach, hat dies keinerlei Auswirkungen auf seine gesetzlichen oder vertraglichen Mängelansprüche.
8. Einlösung von Aktionsgutscheinen
8.1 Gutscheine, die vom Verkäufer im Rahmen von Werbeaktionen mit einer bestimmten Gültigkeitsdauer unentgeltlich ausgegeben werden und die vom Kunden nicht käuflich erworben werden können (nachfolgend "Aktionsgutscheine"), können nur im Online-Shop des Verkäufers und nur im angegebenen Zeitraum eingelöst werden.
8.2 Aktionsgutscheine können nur von Verbrauchern eingelöst werden.
8.3 Einzelne Produkte können von der Gutscheinaktion ausgeschlossen sein, sofern sich eine entsprechende Einschränkung aus dem Inhalt des Aktionsgutscheins ergibt.
8.4 Aktionsgutscheine können nur vor Abschluss des Bestellvorgangs eingelöst werden. Eine nachträgliche Verrechnung ist nicht möglich.
8.5 Pro Bestellung kann immer nur ein Aktionsgutschein eingelöst werden.
8.6 Der Warenwert muss mindestens dem Betrag des Aktionsgutscheins entsprechen. Etwaiges Restguthaben wird vom Verkäufer nicht erstattet.
8.7 Reicht der Wert des Aktionsgutscheins zur Deckung der Bestellung nicht aus, kann zur Begleichung des Differenzbetrages eine der übrigen vom Verkäufer angebotenen Zahlungsarten gewählt werden.
8.8 Das Guthaben eines Aktionsgutscheins wird weder in Bargeld ausgezahlt noch verzinst.
8.9 Der Aktionsgutschein wird nicht erstattet, wenn der Kunde die mit dem Aktionsgutschein ganz oder teilweise bezahlte Ware im Rahmen seines gesetzlichen Widerrufsrechts zurückgibt.
8.10 Der Aktionsgutschein ist übertragbar. Der Verkäufer kann mit befreiender Wirkung an den jeweiligen Inhaber, der den Aktionsgutschein im Online-Shop des Verkäufers einlöst, leisten. Dies gilt nicht, wenn der Verkäufer Kenntnis oder grob fahrlässige Unkenntnis von der Nichtberechtigung, der Geschäftsunfähigkeit oder der fehlenden Vertretungsberechtigung des jeweiligen Inhabers hat.
9. Einlösung von Geschenkgutscheinen
9.1 Gutscheine, die über den Online-Shop des Verkäufers käuflich erworben werden können (nachfolgend "Geschenkgutscheine"), können nur im Online-Shop des Verkäufers eingelöst werden, sofern sich aus dem Gutschein nichts anderes ergibt.
9.2 Geschenkgutscheine und Restguthaben von Geschenkgutscheinen sind bis zum Ende des dritten Jahres nach dem Jahr des Gutscheinkaufs einlösbar. Restguthaben werden dem Kunden bis zum Ablaufdatum gutgeschrieben.
9.3 Geschenkgutscheine können nur vor Abschluss des Bestellvorgangs eingelöst werden. Eine nachträgliche Verrechnung ist nicht möglich.
9.4 Pro Bestellung kann immer nur ein Geschenkgutschein eingelöst werden.
9.5 Geschenkgutscheine können nur für den Kauf von Waren und nicht für den Kauf von weiteren Geschenkgutscheinen verwendet werden.
9.6 Reicht der Wert des Geschenkgutscheins zur Deckung der Bestellung nicht aus, kann zur Begleichung des Differenzbetrages eine der übrigen vom Verkäufer angebotenen Zahlungsarten gewählt werden.
9.7 Das Guthaben eines Geschenkgutscheins wird weder in Bargeld ausgezahlt noch verzinst.
9.8 Der Geschenkgutschein ist übertragbar. Der Verkäufer kann mit befreiender Wirkung an den jeweiligen Inhaber, der den Geschenkgutschein im Online-Shop des Verkäufers einlöst, leisten. Dies gilt nicht, wenn der Verkäufer Kenntnis oder grob fahrlässige Unkenntnis von der Nichtberechtigung, der Geschäftsunfähigkeit oder der fehlenden Vertretungsberechtigung des jeweiligen Inhabers hat.
10. Anwendbares Recht
10.1 Für sämtliche Rechtsbeziehungen der Parteien gilt das Recht der Bundesrepublik Deutschland unter Ausschluss der Gesetze über den internationalen Kauf beweglicher Waren. Bei Verbrauchern gilt diese Rechtswahl nur insoweit, als nicht der gewährte Schutz durch zwingende Bestimmungen des Rechts des Staates, in dem der Verbraucher seinen gewöhnlichen Aufenthalt hat, entzogen wird.
10.2 Ferner gilt diese Rechtswahl im Hinblick auf das gesetzliche Widerrufsrecht nicht bei Verbrauchern, die zum Zeitpunkt des Vertragsschlusses keinem Mitgliedstaat der Europäischen Union angehören und deren alleiniger Wohnsitz und Lieferadresse zum Zeitpunkt des Vertragsschlusses außerhalb der Europäischen Union liegen.
11. Gerichtsstand
Handelt der Kunde als Kaufmann, juristische Person des öffentlichen Rechts oder öffentlich-rechtliches Sondervermögen mit Sitz im Hoheitsgebiet der Bundesrepublik Deutschland, ist ausschließlicher Gerichtsstand für alle Streitigkeiten aus diesem Vertrag der Geschäftssitz des Verkäufers. Hat der Kunde seinen Sitz außerhalb des Hoheitsgebiets der Bundesrepublik Deutschland, so ist der Geschäftssitz des Verkäufers ausschließlicher Gerichtsstand für alle Streitigkeiten aus diesem Vertrag, wenn der Vertrag oder Ansprüche aus dem Vertrag der beruflichen oder gewerblichen Tätigkeit des Kunden zugerechnet werden können. Der Verkäufer ist in den vorstehenden Fällen jedoch in jedem Fall berechtigt, das Gericht am Sitz des Kunden anzurufen.
12. Alternative Streitbeilegung
12.1 Die EU-Kommission stellt im Internet unter folgendem Link eine Plattform zur Online-Streitbeilegung bereit: https://ec.europa.eu/consumers/odr
Diese Plattform dient als Anlaufstelle zur außergerichtlichen Beilegung von Streitigkeiten aus Online-Kauf- oder Dienstleistungsverträgen, an denen ein Verbraucher beteiligt ist.
12.2 Der Verkäufer ist zur Teilnahme an einem Streitbeilegungsverfahren vor einer Verbraucherschlichtungsstelle weder verpflichtet noch bereit.
13. Änderungsvorbehalt der AGB
Der Verkäufer behält sich das Recht vor, diese Allgemeinen Geschäftsbedingungen ohne vorherige Ankündigung oder Benachrichtigung zu ändern.Es liegt in der Verantwortung des Kunden, die genannten Allgemeinen Geschäftsbedingungen regelmäßig zu konsultieren, um über Änderungen informiert zu bleiben.
Diese AGB wurden am 10.10.2013 erstellt.